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Le projet

Objectifs

Le développement des approches philosophiques interdisciplinaires met en lumière une question récurrente à propos de la relation entre la logique et le droit. Il s'agit des questions concernant le mode de raisonnement du droit. Le droit, dans sa pratique, se démarque-t-il de toute autre pratique argumentative par une structure qui lui est propre ou bien procède-t-il sur la base d'une logique universelle ? Notre projet de recherche se focalise sur l’étude de cas concrets portant sur des structures conditionnelles et plus généralement sur la relation entre théorie du droit et logique juridique dans le contexte des conditions. En effet, les propositions conditionnelles, les normes conditionnelles ainsi que les fictions juridiques fournissent la base de notre étude de la relation entre droit et logique. Ces divers questionnements se sont posés de manière ponctuelle à travers différentes époques qui constituent les trois axes de notre projet : l’antiquité romaine, G.W. Leibniz et certains développements contemporains.

Le point central de ce projet s'enracine dans la philosophie du droit conditionnel de G. W. Leibniz, et c’est à partir de l’étude de ses idées que les autres axes du projet se développeront et interagiront les uns avec les autres. Or, dans la philosophie du droit du jeune Leibniz on trouve déjà l'ambition de développer une approche logique du droit aussi bien dans sa pratique que dans son mode de raisonnement. Cette tentative de développement logique du raisonnement juridique prend appui sur les pratiques des juristes consultes romains. C'est au cœur de cette problématique que s'insère notre projet. Nous souhaitons, à partir des travaux de Leibniz sur le droit romain, explorer la possibilité de formalisation du raisonnement juridique. L'approche de la logique que nous développons se fera au sein de la logique dialogique, qui est un cadre d'étude basé sur les pratiques interactionnelles entre deux instances. Ce cadre nous permettra de nous approcher au plus près de l'idée de pratique du droit au sens d'usage, d'utilisation du droit. Cela nous permettra d'étudier différentes cas concrets en adaptant les systèmes de logiques utilisés, voire le cadre dialogique lui-même selon les besoins. L'objectif principal de ce projet, plus que de viser une reconstruction historique, porte sur les possibilités d'étudier et de préciser l'usage du raisonnement logique dans les pratiques argumentatives juridiques contemporaines.

Méthodologie de travail

La méthodologie principale consiste dans la production d'articles en collaboration entre les deux équipes de travail, à Lille et à Konstanz, à partir de réunions régulières et de l’organisation de journées d’étude et de colloques. Notre principal outil d'échange est la Plateforme Collaborative de la MESHS, qui nous permet de rester en contact avec les participants du projet. Cet outil nous permet une interaction réelle et permanente, dans la mesure où il nous est possible de partager directement des fichiers, d'écrire collectivement des documents, d'annoncer des événements dans un calendrier collectif, etc.

La collaboration entre le groupe de Lille et de Konstanz profite d'une équipe de recherches internationale à la fois constituée de juristes, d'historiens du droit, de philosophes et de logiciens. Alors que le groupe de recherches de Lille développe un cadre logico-philosophique permettant de formaliser bon nombre de pratiques argumentatives et a déjà entamé des recherches sur des sujets tels que le droit conditionnel et le rôle de la fiction dans le droit, le groupe de Konstanz possède une expertise non seulement en droit (plus spécifiquement sur le droit romain) mais aussi sur la philosophie de Leibniz.

Résultats attendus

Le projet étant dans sa phase initiale, il est difficile d’indiquer déjà des résultats ou des conclusions définitives. Nous pouvons plutôt indiquer quelques directions vers où poursuivre nos recherches. Ainsi, il faut sʹattendre à ce que les trois axes de recherche se complètent mutuellement en fonction de leurs résultats spécifiques. Dans ce sens, une connaissance approfondie des notions de conditionnel chez les stoïciens devra pouvoir fournir une compréhension plus profonde du droit romain et par conséquent de la théorie juridique de Leibniz. De plus, les structures formelles modernes pour les propositions de la forme « si…alors » devront permettre une meilleure compréhension des approches du passé et, dʹautre part, une connaissance approfondie et précise des problèmes centraux de la théorie du droit permettra d’offrir un critère fort adéquat pour lʹapplication des théories logiques. En dʹautres termes, notre projet contribuera à relever le défi de la fertilité interdisciplinaire entre les domaines de la théorie du droit et de la logique.

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